Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

champagne en ligne
christophe garnotel

Numéro de dépôt :
3641504
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
champagne en ligne de christophe garnotel

Présentation de la marque champagne en ligne

Déposée le 2 avril 2009 par christophe garnotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « champagne en ligne »

Le déposant est christophe garnotel domicilié(e) 17 rue de chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe garnotel domicilié(e) 17 rue de chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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christophe garnotel a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE BONNE FETE , GARNOTEL , C.GARNOTEL , Van Cleef & Arpels , CG Cuvée JOYEUX ANNIVERSAIRE C. GARNOTEL , ANNIVERSAIRE , JOYEUX ANNIVERSAIRE


christophe garnotel - 17 rue de chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France


christophe garnotel - 17 rue de chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520162 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.